D’après des comptes pour les années 1403 et suivantes du bailli du roman pays de Brabant  (A G R, CH Comptes 12803, 12804, etc.), il n’avait conservé «aultre chose que la clocke et les homes pour aller en l’ost, tailles et corvées »

Pratiquement je n’ai découvert aucun cas d’application de « la clocke et les hommes pour aller en l’ost »

Pour les taillés, on voit par exemple le duc Wenceslas réclamer une contribution dans certaines circonstances extraordinaires comme en 1356/57 à l’occasion d’une guerre contre le comte de Flandre (A.G.R., Ch. Cptes 50344/45 folio 15; en 1372 pour le paiement de sa rançon).

Pour les corvées, il s’agit sans doute des cens et corvées que l’abbaye de Cambron devait du chef de son domaine d’Haurut.

On constate cependant d’autres interventions directes du duc à Ronquières, depuis toujours peut-être, ou se manifestant plus tard progressivement, spécialement à partir des ducs de la maison de Bourgogne, imbus des pratiques françaises et enclins à les introduire dans les Pays-Bas. C’est ainsi qu’on voit la vénerie de Brabant réclamer tous les ans à la Bamisse (= la St Bavon, 1er octobre) «sur certaines maisons ou feux un quart d’avoine, un pouchin et un pain «d’un pas de cheval » (A. G. R., Ch. des Cptes 48477 f 257, sqq., comptes de la vénerie pour 1410 sqq).

A ce propos, un compte de la vénerie pour 1541 (Idem  45109), donne le détail, intéressant, des habitants imposés en les situant chacun dans son lieu-dit. Ces redevances furent interrompues au 17eme siècle,  aux temps troublés des guerres de Louis XIV et ce fut en vain qu’on tenta, au siècle suivant, de les faire payer de nouveau (A. G. R., Ch. Cptes 48560 folio 12  , 13).

Déjà en 1350, on voit le bailli du duc intervenir à Ronquières, à l’occasion de difficultés entre Cambron et la communauté.

En 1411 (Flandre I numéro  1968), il est question d’un éventuel droit de « poulage »  que le duc aurait sur le moulin.

En 1609, le grand Bailly de Nivelles envoie un officier pour la visite des chemins, moulins, rivières, etc. (A.G.R., office fiscal 615, dossier 5723).

Situations acquises

D’un autre côté, par rapport à ses dépendants ronquiérois, le seigneur d’Enghien (et avant lui le seigneur d’Audenarde) a dû respecter les situations acquises, à savoir:

  • l’abbaye de Cambron conservait la basse justice ou justice foncière et peut-être certaines immunités sur son domaine d’Haurut et sur la « dos ecclesiae » (sur la dos, il y eut toutefois bientôt, partage avec le seigneur));
  • les bénéficiaires de fiefs (Oisquercq, Escaille, la Bruyère, etc.) conservèrent aussi la justice foncière, avec éventuellement leur cour féodale. Bien entendu, la cour féodale d’Enghien installée à Rebecq s’y superposa en instance d’appel, par contre, elle-même était soumise en appel à la Cour de Lothier à Genappe et à la Cour féodale de Brabant.
  • les « de Ronquières » conservent la dîme (Cambron page 578, numéro  XXVIII) ;
  • maïeur et échevins sont maintenus avec leur rôle administratif et judiciaire mais ils exercent désormais leurs fonctions comme officiers du seigneur.